Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS DE VERSAILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARIE-ANTOINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS DE VERSAILLES domicilié(e) 52, rue Charlot, PARIS 3EME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque MARIE-ANTOINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREATIONS DE VERSAILLES, société anonyme - 52, rue Charlot, PARIS 3EME - France
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Savons;parfumerie, notamment parfums, eaux de toilette, eau de cologne, huiles essentielles, produits de beauté, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de maquillage et de démaquillage, produits de toilette, notamment laits de toilette, produits épilatoires, produits antisolaires et de bronzage, produits capillaires, lotions pour les cheveux, shampooings;dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, notamment de fantaisie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres, pendulettes, réveille-matin;bracelets de montres.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des de bureau (à l'exception des meubles);instruments pour écrire, notamment stylos;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;tous articles de maroquinerie, sacs à main, coffrets et trousses (non garnis) destinés à contenir des articles de toilette, serviettes et cartables, portefeuilles et porte-cartes, porte-monnaie, bourses;malles et valises, sacs, trousses et coffres de voyage;peaux d'animaux;parapluies, parasols, ombrelles et cannes; fouets et sellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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